Le paragraphe qui suit décrit comment Sphere-Institute gère les problèmes concernant les copyrights en relation avec son Site web.
Le site internet et son contenu sont la propriété de Sphere-Institute - tous droits réservés.
Toute redistribution ou reproduction d'une partie ou de l'ensemble du contenu, autre que décrite ci-après sous toute forme est interdite :
Vous ne pouvez en aucun cas, sauf avec notre permission, distribuer ou exploiter commercialement le contenu de notre site. De même, vous ne pouvez transmettre ou stocker toute information de notre site au sein d'un autre site internet ou sous toute autre forme électronique et numérique.
Le site web est basé sur un outil de gestion de centre de formation nommé "Web Training Center" propriété exclusive de la société Sphere France sarl.
Le site Sphere-Institute possède le droit d'usage de cet outil à travers une licence annuel et un contrat de support annuel exclusif.