Les paragraphes suivants décrivent comment le site Sphere-Institute traite et résout tout problème relatif aux droits de reproduction en relation avec tout texte, photo, logo, marque déposée ou toute autre information où les droits de reproduction peuvent s'appliquer tant sur le plan des mentions légales, termes et conditions que sur le respect de la vie privée de nos utilisateurs ou service ou/et garantie fournis par Sphere-Institute via le site web.
Cette page agit en tant que renonciation légale afin de protéger le site de Sphere-Institute pour être adapté à la violation de copyright et les pratiques commerciales. Veuillez noter que toute remarque, réclamation ou plainte sera immédiatement traitée afin d'éviter toute violation sur nos pages web et/ou recevra l'accord ou l'engagement de publier les informations avec l'accord des éditeurs ou des auteurs.
Sphere-Institute est un site Internet privé à vocation commerciale dont la dénomination sera reprise ci-après sous le terme «Sphere-Institute ». Sauf mention contraire, ce site web et son contenu sont la propriété de Sphere-Institute, et/ou de ses filiales et membres. En accédant à ce site web, vous acceptez les termes et conditions suivants. En cas de désaccord, vous n'avez aucun droit ou autorisation d'accès à ce site web et vous devez le respecter.
Les conditions suivantes sont d'application sur le site web :
o Vous ne pouvez modifier, copier, distribuer, republier, exploiter commercialement, ou télécharger tout matériel sur ce site web sans l'autorisation écrite préalable de Sphere-Institute. Aucune propriété intellectuelle ou autre droit relatif à ce site web, autres que les droits d'utilisation à usage limité repris ci-dessus vous sont transférés.
o Sphere-Institute n'accorde aucune représentation ou garantie de respect à ce site web ou son contenu, lequel est fourni pour utilisation « en l'état ». De même, Sphere-Institute n'accorde pas de représentation ou de garantie si l'information accessible via ce site web, ou tout autre site web avec lequel il y a un lien, est exact, complet ou d'usage. Il va de votre responsabilité d'évaluer l'exactitude et la plénitude de toute information, opinion et autre matériel sur ce site web ou tout autre site web avec lequel il est lié. L'information sur le prix est sujette à changement sans notification.
o Dans la plus large mesure de ce qui est légalement permis, Sphere-Institute et ses employés, agents, fournisseurs et contractants ne seront en aucun cas tenus pour responsables de toutes réclamations, charges, demandes, dégâts, responsabilités légales, pertes ou dépenses de quelque nature et dans quelque circonstance que ce soit, et ce inclus sans limitation toute compensation incidente, directe, indirecte, spéciale, dommageable ou conséquences dommageables, perte d'usage, perte de données, pertes causées par un ordinateur ou un virus électronique, perte de Recette ou de profit, perte ou dommage à la propriété, réclamations de tiers ou autres pertes de toute nature ou sorte, même si Sphere-Institute a été informée de la possibilité de tels dégâts ou pertes survenus hors ou à l'occasion de connexion lors de l'utilisation du présent site web ou de tout site web avec lequel il aurait un lien. Vous êtes totalement responsable de la mise en œuvre de procédures de sauvegarde et de protection anti-virus que vous jugerez nécessaires d'établir.
o Dans la plus large mesure de ce qui est légalement permis, en aucun cas Sphere-Institute ne supportera une quelconque responsabilité ou obligation légale pour les publications ou pour toute réclamation, dégât ou perte résultant de leur utilisation et/ou de leur publication sur le présent site. Sphere-Institute se réserve le droit de surveiller le contenu des publications et de supprimer celles qu'il considère à son entière appréciation en rupture avec les présents termes et conditions.
o Par la présente, vous certifiez disposer des droits nécessaires vis-à-vis des publications que vous proposez, que ceux-ci ne porteront atteinte à aucun droit de propriété ou autre de tierce personne.
Conditions Générales
Le texte suivant décrit les termes et conditions d'utilisation du site Sphere-Institute.
Changement de Termes et Conditions
Sphere-Institute se réserve le droit, à sa seule discrétion et sans restriction, d'amender ses règles et sa politique de fonctionnement sans notification écrite préalable.
Litiges
Sphere-Institute est l'unique arbitre de tous les articles proposés et en cette qualité, se réserve le droit de rejeter ou refuser toute offre jugée comme étant faite de mauvaise foi ou non-conforme à nos principes. L'usage d'un faux nom pour faire offre d'achat d'un article ou l'utilisation d'une carte de crédit non valable est considéré comme une violation du droit international. Les contrevenants seront poursuivis en application de la loi.
Images et illustrations
Sur chacune des pages, Sphere-Institute présente des images (dessins, photos,...), ces images sont la propriété soit de Sphere-Institute ou de leurs auteurs respectifs, pour lesquelles les droits d'auteur ont été honorés si nécessaire.
Tout auteur, extérieur à l'équipe éditoriale de Sphere-Institute, est toujours cité sur nos pages comme auteur.
Dès lors, Sphere-Institute ne peut en aucun cas être accusé d'atteinte aux droits d'auteur.
Marques déposées
Toutes les mentions reprises sur ce site, reconnues comme étant des marques déposées ou de service restent la propriété de leurs dépositaires. Sphere-Institute ne peut assurer l'exactitude de ces informations.
L'usage de ces mentions sur le site ne peut en aucun cas porter atteinte à la validité de ces marques déposées ou de service.
Respect de la vie privée
Sphere-Institute respecte la vie privée de ses utilisateurs et s'engage à respecter vos informations personnelles. Nous assurons une stricte confidentialité aux données que vous nous fournissez et celles-ci ne feront l'objet d'aucune utilisation sans votre accord.
Les informations fournies à l'occasion de votre inscription, sont destinées à un usage interne par Sphere-Institute afin de soutenir notre programme marketing et promotionnel, réaliser des analyses statistiques, optimaliser le contenu de notre site et la présentation des articles et aménager la conception et la présentation de notre site. Nous sommes convaincus que cette manière de procéder rend notre site plus efficace pour mieux répondre à vos besoins.
Nous utilisons également ces données personnelles pour fournir à la fois des informations sur mesure comme, par exemple, des promotions ou bannières ciblées, et des informations générales, telles que l'annonce de nouvelles possibilités qui vous sont offertes. Grâce à la politique "opt out" de Sphere-Institute, vous pouvez faire le choix de ne pas renseigner votre adresse e-mail ou vos données personnelles mises à disposition.
Nous nous engageons à ne procéder ni à la vente, à la location, au prêt ou à la commercialisation de votre nom, de votre adresse e-mail ou d'une quelconque information à caractère personnel identifiables par des tiers. Lorsque nous établissons des statistiques générales relatives à nos clients, nos ventes ou l'accès à notre site à des annonceurs ou des tiers vendeurs à des fins de marketing ou de promotion, les informations que nous donnons ne permettent en aucun cas de vous identifier personnellement. Certaines informations comme votre mot de passe ou numéro de carte de crédit, restent confidentielles.
Sphere-Institute est également en totale conformité avec les règles RGPD. Si besoin Sphere-Institute est susceptible d'être contacté dans ce sens par mail à info@sphere-institute.com pour toute question ou demande concernant les règles RGPD.
En utilisant notre site web, vous acceptez la communication et l'usage de vos informations par Sphere-Institute dans les limites définies ci-dessus. Si nous décidons de modifier nos règles, les changements apparaîtront sur la présente page, en sorte que vous soyez constamment informés des informations que nous recueillons, comment nous les utilisons et dans quelles conditions nous les divulguons.
Quelle que soit la partie de notre site concernée, c'est avec plaisir que nous recevrons vos questions et vos remarques. Si vous avez une quelconque question à nous soumettre à propos de notre politique en matière de vie privée, merci de nous contacter.
Liens et références
Si des sites sont mentionnés en tant que lien, ils ne sont pas sous contrôle de Sphere-Institute.
Sphere-Institute n'accepte aucune réclamation à propos du contenu de ces sites. Le fait que Sphere-Institute propose un lien vers un site n'entraîne de sa part aucune approbation, autorisation, sponsoring ou reconnaissance ni du contenu de ces sites, ni par rapport à ses propriétaires ou fournisseurs.
Sphere-Institute vous propose un lien vers ces sites essentiellement à titre d'information. Sphere-Institute n'a procédé à aucune vérification des informations, des logiciels et des produits proposés par ces sites et n'assume dès lors aucune responsabilité à leur propos.
Des risques existent en cas d'utilisation d'informations, de logiciels ou de produits trouvés sur Internet et Sphere-Institute vous invite à prendre conscience de l'importance des risques encourus lors de la consultation, de l'utilisation et d'achat quelconque via Internet.